POLYSTEEL
Présentation de la marque POLYSTEEL
Déposée le 6 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POLYSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYSTEEL est expirée depuis le 6 décembre 2020.
ROCHE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511389 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511390 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452425 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05